M. Eric RIBOT, Agissant pour le compte de la société "La Fontaine a Confiture" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3899294
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/02/2022
Présentation de la marque La Fontaine a Confiture
Déposée le 21 février 2012 par monsieur Eric RIBOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « La Fontaine a Confiture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est monsieur Eric RIBOT domicilié(e) village de Garnetot - 14170 - l'oudon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric RIBOT domicilié(e) village de Garnetot - 14170 - l'oudon - France.
La marque La Fontaine a Confiture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fontaine a Confiture est expirée depuis le 21 février 2022.
Eric RIBOT a également déposé les autres marques suivantes : FRISSON NORMAND
M. Eric RIBOT, Agissant pour le compte de la société "La Fontaine a Confiture" en cours de formation - village de Garnetot - 14170 - l'oudon - France
M. Eric RIBOT - village de Garnetot - 14170 - l'oudon - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 17 juillet 2014 - Immatriculation de societé n°627293 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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